Demande publiée - Marque en non vigueur

LE BON PLAN
SNCF MOBILITÉS, Etablisssement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4364993
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
LE BON PLAN de SNCF MOBILITÉS

Présentation de la marque LE BON PLAN

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la société SNCF MOBILITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017. .

Le déposant est la société SNCF MOBILITÉS domicilié(e) 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET domicilié(e) 6 Rue Duret - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SNCF MOBILITÉS a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT , ter'ritOire


SNCF MOBILITÉS, Etablisssement public à caractère industriel et commercial - 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 552049447


DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET - 6 Rue Duret - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'applications ; logiciels d'applications pour téléphones mobiles ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de produits et services à l'usage de tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseils commerciaux concernant le troc et l'échange de produits et services ; mise à disposition d'annuaires de renseignements commerciaux en ligne ; services de petites annonces ; services en ligne de petites annonces classées ; services de ventes aux enchères ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; échange électronique de messages par le biais de chats, chatrooms et forums Internet ; fourniture d'un tableau d'affichage interactif en ligne et d'un site web pour l'achat, la vente, la cession, l'échange et l'aliénation de marchandises ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de solutions logicielles applicatives ; programmation d'applications multimédia ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, création, hébergement et maintenance d'un site Internet lié à l'échange, au troc et au don de biens et produits ; services interactifs d'hébergement permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ; services informatiques, à savoir création d'une communauté en ligne pour utilisateurs enregistrés leur permettant de discuter et d'organiser des échanges de biens et de services ; stockage électronique de données ;

Services de réseautage social en ligne.